{"id":83,"date":"2019-12-01T20:13:54","date_gmt":"2019-12-01T19:13:54","guid":{"rendered":"http:\/\/akaju.fr\/?page_id=83"},"modified":"2020-11-10T16:46:35","modified_gmt":"2020-11-10T15:46:35","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n<p>Entre l\u2019entreprise Akaju, 90D cours de la Lib\u00e9ration, 38100 Grenoble (email&nbsp;: <a href=\"mailto:contact@akaju.fr\">contact@akaju.fr<\/a>),<br> immatricul\u00e9e au R\u00e9pertoire des M\u00e9tiers depuis le 5\/11\/2019 sous le num\u00e9ro SIRET 87869892700018,<br>repr\u00e9sent\u00e9e par Mme Julie TH\u00c9RIZOL  (ci-apr\u00e8s le \u00ab&nbsp;Vendeur&nbsp;\u00bb ou l\u2019entreprise) d\u2019une part,<br>et la personne physique ou morale proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019achat de produits ou services de la soci\u00e9t\u00e9, ci-apr\u00e8s, \u00ab&nbsp;l\u2019Acheteur&nbsp;\u00bb, ou \u00ab&nbsp;le Client&nbsp;\u00bb.  <\/p>\n\n\n\n<p>Au titre de son activit\u00e9, Akaju b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une assurance de  responsabilit\u00e9 professionnelle souscrite  aupr\u00e8s de MAAF assurances SA, 9  avenue Jules Ravat, 38500 Voiron. Cette assurance offre une couverture mondiale (sauf USA et Canada).<\/p>\n\n\n\n<p>TVA non applicable, article 293B du CGI.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">PREAMBULE<\/p>\n\n\n\n<p>Le Vendeur est cr\u00e9ateur, fabricant de produits de bijouterie fantaisie artisanale, commercialis\u00e9s par l\u2019interm\u00e9diaire de son site Internet akaju.fr, ainsi qu&rsquo;en vente directe. <\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 1&nbsp;: Objet<\/p>\n\n\n\n<p>Les\npr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9terminent les droits et\nobligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de\nProduits ou Services propos\u00e9s par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 2&nbsp;: Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) r\u00e9gissent les ventes de Produits, effectu\u00e9es au travers du site akaju.fr, et sont partie int\u00e9grante du Contrat entre l\u2019Acheteur et le Vendeur. Elle sont pleinement opposable \u00e0 l&rsquo;Acheteur qui les a accept\u00e9 avant de passer commande. Le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier les pr\u00e9sentes, \u00e0 tout moment par la publication d\u2019une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles \u00e9tant en vigueur \u00e0 la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Le Vendeur s\u2019assure \u00e9galement que leur acceptation soit claire et sans r\u00e9serve en mettant en place une case \u00e0 cocher et un clic de validation. Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de l\u2019ensemble des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, et le cas \u00e9ch\u00e9ant des Conditions Particuli\u00e8res de Vente li\u00e9es \u00e0 un produit ou \u00e0 un service, et les accepter sans restriction ni r\u00e9serve.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article\n3&nbsp;: Prix<\/p>\n\n\n\n<p>Les prix des produits vendus au travers du site Internet akaju.fr sont indiqu\u00e9s en Euros toutes taxes comprises, hors frais sp\u00e9cifiques d&rsquo;exp\u00e9dition. Pour tous les produits exp\u00e9di\u00e9s hors Union europ\u00e9enne et\/ou DOM-TOM, le prix est calcul\u00e9 hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d&rsquo;importation ou taxes d&rsquo;\u00e9tat sont susceptibles d&rsquo;\u00eatre exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort du Vendeur. Ils seront \u00e0 la charge de l&rsquo;acheteur et rel\u00e8vent de sa responsabilit\u00e9 (d\u00e9clarations, paiement aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes, etc.). Le Vendeur invite \u00e0 ce titre l&rsquo;acheteur \u00e0 se renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales correspondantes. Le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier ses prix \u00e0 tout moment pour l\u2019avenir. Les frais de t\u00e9l\u00e9communication n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019acc\u00e8s aux sites Internet de la Soci\u00e9t\u00e9 sont \u00e0 la charge du Client. Le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e9galement, les frais de livraison. Le Vendeur s\u2019engage \u00e0 honorer la commande du Client dans la limite des  stocks de Produits disponibles uniquement. Les parties conviennent que  les illustrations ou photos des produits offerts \u00e0 la vente n\u2019ont pas de  valeur contractuelle. <\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article\n4&nbsp;: Conclusion du contrat en ligne<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client doit suivre une s\u00e9rie d\u2019\u00e9tapes pour conclure le contrat par voie \u00e9lectronique pour pouvoir r\u00e9aliser sa commande&nbsp;: <\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Information sur les caract\u00e9ristiques essentielles du Produit.<\/li><li>Choix du Produit, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de ses options.<\/li><li> Indication des coordonn\u00e9es essentielles du Client (identification, email, adresse&#8230;).<\/li><li>Acceptation des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/li><li> V\u00e9rification des \u00e9l\u00e9ments de la commande et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, correction des erreurs.<\/li><li> Suivi des instructions pour le paiement, paiement des produits, puis livraison de la commande.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Le Client recevra confirmation par courrier \u00e9lectronique du paiement de la commande. La langue propos\u00e9 pour la conclusion du contrat est la langue fran\u00e7aise. Pour les produits livr\u00e9s, la livraison se fera \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client. Aux fins de bonne r\u00e9alisation de la commande, le Client s\u2019engage \u00e0 fournir ses \u00e9l\u00e9ments d\u2019identification v\u00e9ridiques. Le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, r\u00e9alis\u00e9e de mauvaise foi ou pour tout motif l\u00e9gitime.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 5&nbsp;:  \u00c9changes et retours<\/p>\n\n\n\n<p>Le consommateur dispose, en application de l\u2019article L.121-20 du code de la consommation et la loi Hamon, d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception. Le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exerc\u00e9 en contactant Akaju de la mani\u00e8re suivante&nbsp;: Pr\u00e9alablement \u00e0 tout retour d\u2019un produit, vous devez notifier votre intention de vous r\u00e9tracter en nous envoyant une d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d&rsquo;ambigu\u00eft\u00e9, \u00e0 l\u2019 adresse&nbsp;:&nbsp;<a href=\"mailto:contact@akaju.fr\">contact@akaju.fr<\/a> . Le pr\u00e9sent droit de retour ne pourra \u00eatre accept\u00e9 que pour des produits complets, dans leur \u00e9tat d\u2019origine, avec une copie de la facture d\u2019achat. Les articles retourn\u00e9s incomplets, ab\u00eem\u00e9s, ou salis par le client ne seront pas repris. Akaju s\u2019engage, dans ce cas, \u00e0 vous rembourser dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 14 jours apr\u00e8s la r\u00e9ception des produits. Les frais de retour sont \u00e0 la charge de l&rsquo;Acheteur, seul le prix du produit sera rembours\u00e9. Les retours sont \u00e0 renvoyer \u00e0&nbsp;: Julie Th\u00e9rizol- Akaju, 90D cours de la Lib\u00e9ration et du g\u00e9n\u00e9ral De Gaulle, 38100 Grenoble en lettre suivie (Merci de nous communiquer le N\u00b0 de suivi par mail contact@akaju.fr<\/p>\n\n\n\n<p><strong>PRODUITS DEFECTUEUX: <\/strong>Seuls les retours des produits, sans trace d\u2019utilisation, dans leur emballage d&rsquo;origine, feront l&rsquo;objet d&rsquo;un \u00e9change par Akaju, qui prendra alors \u00e0 sa charge les frais d&rsquo;exp\u00e9dition et de retour. L&rsquo;Acheteur se rapproche, dans un d\u00e9lai de 30 (trente) jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit d\u00e9fectueux, du Service Clients de Akaju.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 6&nbsp;: Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/p>\n\n\n\n<p>Les\nproduits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 du Vendeur jusqu\u2019au complet\npaiement du prix.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 7&nbsp;: Modalit\u00e9s de livraison<\/p>\n\n\n\n<p>Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l&rsquo;adresse de livraison qui a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9e lors de la commande et dans un d\u00e9lai approximatif de 4 \u00e0 5jours ouvr\u00e9s. Ces d\u00e9lais ne prennent pas en compte le d\u00e9lai de pr\u00e9paration de la commande. A noter que les d\u00e9lais de livraison assur\u00e9s par La Poste peuvent \u00eatre allong\u00e9s selon les p\u00e9riodes de l&rsquo;ann\u00e9e (No\u00ebl par exemple) et les \u00e9v\u00e9nements qui cr\u00e9ent une surcharge de travail pour le transporteur et donc potentiellement un allongement des d\u00e9lais de livraison habituels. Le Vendeur rappelle qu\u2019au moment o\u00f9 le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d\u2019endommagement des produits lui sont transf\u00e9r\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 8&nbsp;: Paiement<\/p>\n\n\n\n<p>Le paiement est exigible imm\u00e9diatement \u00e0 la commande, y compris pour les produits en pr\u00e9commande. Le Client peut effectuer le r\u00e8glement par carte de paiement ou ch\u00e8que bancaire. Le paiement s\u00e9curis\u00e9 en ligne par carte bancaire est r\u00e9alis\u00e9 par Stripe, notre prestataire de paiement. Une fois le paiement lanc\u00e9 par le Client, la transaction est imm\u00e9diatement d\u00e9bit\u00e9e apr\u00e8s v\u00e9rification des informations. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur \u00e0 d\u00e9biter sa carte du montant relatif au prix indiqu\u00e9. Le Client confirme qu\u2019il est bien le titulaire l\u00e9gal de la carte \u00e0 d\u00e9biter et qu\u2019il est l\u00e9galement en droit d\u2019en faire usage. En cas d\u2019erreur, ou d\u2019impossibilit\u00e9 de d\u00e9biter la carte, la Vente est imm\u00e9diatement r\u00e9solue de plein droit et la commande annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 9&nbsp;: Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n\n\n\n<p>Les\nmarques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vid\u00e9os,\ntextes ou plus g\u00e9n\u00e9ralement toute information objet de droits de\npropri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive\ndu Vendeur. Aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\nn\u2019est r\u00e9alis\u00e9e au travers des pr\u00e9sentes CGV. Toute reproduction\ntotale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour\nquelque motif que ce soit est strictement interdite.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 10&nbsp;: Force majeure<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019ex\u00e9cution\ndes obligations du vendeur au terme des pr\u00e9sentes est suspendue en\ncas de survenance d\u2019un cas fortuit ou de force majeure qui en\nemp\u00eacherait l\u2019ex\u00e9cution. Le vendeur avisera le client de la\nsurvenance d\u2019un tel \u00e9v\u00e8nement d\u00e8s que possible. \n<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 11&nbsp;: Protection des donn\u00e9es personnelles  <\/p>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment au R\u00e8glement 2016\/679 du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l&rsquo;\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, le Vendeur met en place un traitement de donn\u00e9es personnelles qui a pour finalit\u00e9 la vente et la livraison de produits et services d\u00e9finis au pr\u00e9sent contrat. L&rsquo;Acheteur est inform\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments suivants&nbsp;: &#8211; l&rsquo;identit\u00e9 et les coordonn\u00e9es du responsable du traitement et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du repr\u00e9sentant du responsable du traitement: le Vendeur, tel qu&rsquo;indiqu\u00e9 en haut des pr\u00e9sentes CGV&nbsp;; la dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es&nbsp;: le temps de la prescription commerciale &#8211; la personne concern\u00e9e dispose du droit de demander au responsable du traitement l&rsquo;acc\u00e8s aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, la rectification ou l&rsquo;effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif \u00e0 la personne concern\u00e9e, ou du droit de s&rsquo;opposer au traitement et du droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es &#8211; La personne concern\u00e9e a le droit d&rsquo;introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d&rsquo;une autorit\u00e9 de contr\u00f4le &#8211; les informations demand\u00e9es lors de la commande sont n\u00e9cessaires \u00e0 l&rsquo;\u00e9tablissement de la facture (obligation l\u00e9gale) et la livraison des biens command\u00e9s, sans quoi la commande ne pourra pas \u00eatre pass\u00e9e. Aucune d\u00e9cision automatis\u00e9e ou profilage n&rsquo;est mis en \u0153uvre au travers du processus de commande.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-medium-font-size\">Article 12&nbsp;: Droit applicable et clauses  <\/p>\n\n\n\n<p>Toutes les clauses figurant dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises au droit fran\u00e7ais. La nullit\u00e9 d&rsquo;une clause contractuelle n&rsquo;entra\u00eene pas la nullit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n\n\n<p>Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9es \u00e0 partir d&rsquo;un mod\u00e8le libre et gratuit qui peut \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur le site <a href=\"https:\/\/www.donneespersonnelles.fr\/\">https:\/\/www.donneespersonnelles.fr\/<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Entre l\u2019entreprise Akaju, 90D cours de la Lib\u00e9ration, 38100 Grenoble (email&nbsp;: contact@akaju.fr), immatricul\u00e9e au R\u00e9pertoire des M\u00e9tiers depuis le 5\/11\/2019 sous le num\u00e9ro SIRET 87869892700018,repr\u00e9sent\u00e9e par Mme Julie TH\u00c9RIZOL (ci-apr\u00e8s le \u00ab&nbsp;Vendeur&nbsp;\u00bb ou l\u2019entreprise) d\u2019une part,et la personne physique ou morale proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019achat de produits ou services de la soci\u00e9t\u00e9, ci-apr\u00e8s, \u00ab&nbsp;l\u2019Acheteur&nbsp;\u00bb, ou \u00ab&nbsp;le [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-83","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=83"}],"version-history":[{"count":16,"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2983,"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83\/revisions\/2983"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/akaju.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=83"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}